Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAIE DE SOMME SAVEURS
Chambre d'agriculture de la Somme

Numéro de dépôt :
4390300
Date de dépôt :
19/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2027
BAIE DE SOMME SAVEURS de Chambre d\'agriculture de la Somme

Présentation de la marque BAIE DE SOMME SAVEURS

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par Chambre d'agriculture de la Somme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAIE DE SOMME SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est Chambre d'agriculture de la Somme domicilié(e) 19 rue Alexandre Dumas - 80090 - Amiens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre d'agriculture de la Somme, Madame Marie GUILBERT domicilié(e) 19 RUE Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS - France.

La marque BAIE DE SOMME SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIE DE SOMME SAVEURS arrivera à expiration en date du 19 juillet 2027.

Chambre d'agriculture de la Somme a également déposé les autres marques suivantes : BAIE DE SOMME SAVEURS


Chambre d'agriculture de la Somme - 19 rue Alexandre Dumas - 80090 - Amiens - France


Chambre d'agriculture de la Somme, Madame Marie GUILBERT - 19 RUE Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.